 |
| Mentions légales |
 |
 |
Crédits |
 |
Conception et réalisation : sokovision
Photographies : Photodisc
|
 |
 |
Droits d'Auteur (copyright) |
 |
Le présent site constitue une œuvre de l'esprit au sens des dispositions des articles L 111-1 et suivants du Code de la
Propriété Intellectuelle et, à ce titre, la Société Eur’Egide bénéficie en sa qualité d'auteur de cette création originale d'une
protection et des droits réservés par la loi © Copyright Eur’Egide 2001.
L'utilisation de ce service est réservée à un usage strictement personnel et privé. Toute reproduction ou représentation
partielle ou totale à d'autres fins sur un quelconque support est interdite, sauf autorisation expresse et préalable de la
Société Eur’Egide en sa qualité d'auteur.
Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du
contrefacteur à l'encontre duquel la Société Eur’Egide se réserve la possibilité de réclamer l'indemnisation de son entier préjudice.
|
 |
 |
Marques, dénominations sociales, noms commerciaux,
enseignes plus largement tous autres droits de propriétés intellectuelles |
 |
La Société Eur’Egide est propriétaire des droits attachés aux marques, dénominations sociales, noms commerciaux,
enseignes et autres droits de Propriété Intellectuelle, dont il est expressément reconnu par tout utilisateur l'existence et la validité.
Aucune mention n'est faite de droits relatifs à d'autres marques, dénominations sociales, noms commerciaux ou enseignes,
qu'ils soient enregistrés ou non et qui peuvent être attachés à certains termes ou signes utilisés sur ce site. Cependant, l'absence
d'une telle mention n'implique en aucun cas que ces marques, dénominations sociales, noms commerciaux, enseignes, termes ou
signes ne bénéficient pas d'une protection.
Il est expressément reconnu et admis par tout utilisateur de ce site que tout produit, service ou technologie décrit dans ces
documents peut faire l'objet d'autres droits de Propriété Intellectuelle au profit de la Société Eur’Egide ou d'un tiers. Aucun
droit d'utiliser de tels droits de Propriété Intellectuelle n'est accordé ici.
|
 |
 |
Remarques |
 |
Ce site Internet permet un accès aux données de la Société Eur’Egide. Dès lors, les données de ce site peuvent inclure des références
à des produits, services ou technologies de la Société Eur’Egide non disponibles dans votre pays. La présence de ces références
n'implique pas que la société Eur’Egide a l'intention d'offrir de tels produits, services ou technologies dans votre pays.
La société Eur’Egide ne saurait directement ou indirectement être tenue responsable, garant et/ou se porter fort de l'exécution
des obligations ou engagements des prestataires extérieurs éventuellement mentionnés dans le cadre du présent site à titre
purement informatif et/ou indicatif avec lesquels elle conserve une stricte indépendance juridique et financière.
Les informations de ce site peuvent contenir des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques. Ces informations
peuvent être périodiquement modifiées et les modifications seront incorporées dans les nouvelles éditions. La Société Eur’Egide
peut, à tout moment, sans préavis, apporter des améliorations ou des changements aux produits, aux services et aux technologies décrits sur ce site.
|
 |
 |
 |

|